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1. Introduction

1.1 Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les "Conditions Générales"), régissent exclusivement les relations contractuelles entre tout consommateur client du site www.65120.com (ci-après désigné un "Client" ou "vous") et la société SARL AZERTY Microsystem, (ci-après pouvant être désignée par "nous") éditant le site internet : www.65120.com (ci-après le "Site").

Ces Conditions Générales sont les seules applicables entre le Client et SARL AZERTY Microsystem. Elles remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

SARL AZERTY Microsystem peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions de ses Conditions Générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande de produits sur le Site. Ces modifications sont opposables à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux commandes passées antérieurement. Chaque commande sur le Site est régie par les Conditions Générales applicables à la date de ladite commande. Nous considérons qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos Conditions Générales après les avoir lues. En accédant au Site, vous vous engagez à respecter les Conditions Générales ainsi que les Conditions d'Utilisation du Site www.65120.com.

1.2 Pour toute commande effectuée auprès d'un tiers marchand partenaire de SARL AZERTY Microsystem présent sur le Site et identifié comme tel, les conditions de vente applicables à ladite commande seront celles du marchand partenaire accessibles sur la fiche de ce dernier figurant sur le Site et sous sa responsabilité. Vous devrez en prendre connaissance et formellement les accepter afin de finaliser votre commande auprès du marchand partenaire.

2. Passer commande

Le Site est à votre disposition 24/24h et 7/7j pour passer votre commande.

Conformément à notre volonté de lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur internet et protéger ainsi l'ensemble des consommateurs, votre commande peut faire l'objet d'une validation préalable par nos services. Cette validation déclenche l'envoi de la préparation de votre commande. Vous pourrez en suivre le statut à partir de votre espace Mon Compte. Ce contrôle préalable peut avoir un impact sur le délais d'envoi de la commande.

3. Prix

Les prix de vente indiqués sur le Site sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au Client au fur et à mesure de ses choix de produits et du mode de livraison sélectionné. Leur montant total lui est indiqué à la fin du processus de commande, en supplément du prix des produits sélectionnés, avant confirmation de son acceptation par le Client.

Pour les clients qui ne sont pas en France, vous aurez à payer les frais de dédouanement et d'octroi de mer en sus. D'autres frais pourront vous être imputés par les services administratifs, douanes et transports…

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande.

Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné ou manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique, attaque pirate…), la commande -même validée par nous

sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.

Remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

En application de l’article 151 de la directive 2006/112/CE, les livraisons de biens sont susceptibles d’être exonérées de la TVA. Pour toute commande concernée, il vous est nécessaire de l'indiquer avant le paiement.

En cas de paiement de la TVA et afin d’obtenir le remboursement de la TVA, les personnes éligibles doivent remettre à SARL AZERTY Microsystem le certificat d’exonération de la TVA, dûment visé par les autorités compétentes du pays de leur siège.

4. Disponibilité

SARL AZERTY Microsystem s'engage à honorer votre commande dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, nous vous rembourserons, le cas échéant, le prix correspondant à ce produit et ce, dans un délai maximum de 14 jours

conformément à la réglementation. Au cas où des frais bancaires seraient engagés et non remboursables (par l'organisme), ces frais ne seraient pas dus par SARL AZERTY Microsystem.

5. Paiement

5.1 Modes de paiement proposés

SARL AZERTY Microsystem met à votre disposition plusieurs modes de paiement :

1. Règlement par carte de crédit (CB, Visa ou Mastercard, e-carte bleue) : le débit est effectué au moment de la confirmation de votre commande.

2. Paiement par Paypal pour les détenteur de compte Paypal

3. Paiement par virement bancaire

4. Paiement par chèque

5. Paiement en espèce lorsqu'il y a un contre remboursement ou retrait de la commande au guichet de SARL AZERTY Microsystem

5.2 Sécurité des paiements

Conformément à notre engagement sur la sécurité des paiements, tous les paiements en ligne par carte bancaire ou de crédit sont réalisés via le système de sécurité "Secure Socket Layer" qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission.

Dans le cas où des informations données lors de la commande seraient considérées comme suspectes et afin d'assurer l'expédition de votre commande dans les délais prévus, nous vous recommandons d'indiquer un numéro de téléphone où vous serez facilement joignable, et de confirmer les informations saisies ou renvoyer les documents demandés dans les meilleurs délais.

Vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification et d’opposition à l'ensemble des données à caractère personnel vous concernant en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité à SARL AZERTY Microsystem à l'adresse indiqué en haut des Conditions Générales.

6. Livraison

6.1 Lieux de livraison

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France Métropolitaine, en Corse et dans certains départements d'Outre-mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane Française, La Réunion)

Pour les autres lieux de livraisons, SARL AZERTY Microsystem se réserve le droit de ne pas expédier la commande et de la bloquer le temps de vérifications administratives.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la passation de commande.

SARL AZERTY Microsystem n'assure pas la livraison dans les boîtes postales.

6.2 Délais de livraison

Lorsque l'article est affiché en stock sur le Site, la date de livraison est déterminée par la somme des 2 éléments suivants :

1. le délai d'expédition (24 à 48 h ouvrés) : vérification de la fiabilité des informations saisies à compter de la prise en compte de votre paiement (cf. Article 5.2 « Sécurité des paiements ») + préparation de votre commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.

2. le délai de livraison de votre colis par le transporteur selon le mode de livraison choisi par vos soins sur le Site.

6.3 Modes de livraison

SARL AZERTY Microsystem se réserve le choix du mode de livraison.

6.4 Frais de livraison

Les frais de livraison sont fonction du mode de livraison choisi par le Client et calculés sur la totalité de la commande. Ils seront indiqués au Client à la fin de sa commande avant confirmation de cette dernière par ses soins.

6.5 Réception

A la réception de votre commande, nous vous recommandons de vérifier si les produits livrés sont conformes à votre commande ou endommagés et d'indiquer, le cas échéant et si possible, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant. Vos réserves doivent être transmises à SARL AZERTY Microsystem dans les plus bref délais avec, si possible, une photo du motif de vos réserves.

En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués, le Client est invité à le signaler auprès de SARL AZERTY Microsystem afin qu'une enquête soit menée, celle-ci pouvant prendre plusieurs jours.

En tout état de cause, en cas de retard de livraison, non dû à un cas de force majeure, vous avez la possibilité d'annuler votre commande par lettre recommandée avec accusé réception. Nous nous engageons à vous rembourser les sommes versées dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai de 14 jours suivant votre demande

conformément à la règlement française en vigueur.

7. Retours

7.1 Modalités générales

Avant tout retour, il est demandé de prévenir SARL AZERTY Microsystem afin d'accompagner ce retour avec un "document de retour" signé et motivé.

Le retour pourra se faire via le transporteur de votre choix. Il est cependant fortement recommandé de nous retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire, le cas échéant, une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits afin de vous prémunir contre toute perte ou avarie de ceux-ci.

Aucun colis ne pourra être réceptionné au siège ou aux entrepôts de SARL AZERTY Microsystem sans que le "bon de retour" soit lisiblement collé à l'extérieur du paquet. L'adresse pour le retour sera indiqué sur le "bon de retour".

Veuillez noter que lors de la réparation de certains produits numériques, l’atelier pourra être amené à supprimer les données contenues dans la carte mémoire ou le disque dur de l’appareil. Afin de vous prémunir contre la perte définitive de ces données, nous vous recommandons de bien les sauvegarder régulièrement et, si cela est possible, avant l’envoi de votre produit en SAV. SARL AZERTY Microsystem ne pourra être tenue responsable en cas de suppression de ces données.

Veuillez noter que lors de marchandises vestimentaires, leur état de propreté est exigible par SARL AZERTY Microsystem.

7.2 Retour dans le cadre du droit de rétractation : « Satisfait ou Remboursé »

Vous bénéficiez d’un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires pour annuler tout ou partie de votre commande. Ce délai commence à courir à compter de la livraison de votre commande, ou du dernier colis composant votre commande si celle-ci vous est livrée en plusieurs colis.

Pour pouvoir valablement exercer votre droit de rétractation, vous devez nous en informer dans ce délai de 14 jours.

Nous vous recommandons fortement de nous notifier votre décision sur le Site ou par mail.

Vous pouvez également nous en faire part en adressant au Service Clients le formulaire-type de rétractation complété par vos soins ; ou tout autre moyen de votre choix.

Nous vous rappelons que, conformément à la réglementation Française, le droit de rétractation ne peut pas s'exercer sur un paiement de service (ou réparation).

A compter de la date à laquelle vous nous avez fait part de votre intention d’exercer votre droit de rétractation, vous NE disposez PAS d’un délai supplémentaire au delà des 14 jours calendaires légaux pour nous retourner les produits concernés.

Tous les frais de retour sont à votre charge.

SARL AZERTY Microsystem s’engage à vous rembourser, via le mode de paiement de son choix, les produits retournés et les frais de livraison afférents, dès réception des produits ou de leur preuve d’expédition.

Nous vous informons que SARL AZERTY Microsystem est susceptible d’appliquer une décote sur le remboursement afin de tenir compte de la dépréciation du produit, résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

Nous vous rappelons que le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, dans les cas suivants :

- Produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

- Produits scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène, et qui ont été descellés par le consommateur après la livraison ;

- Enregistrements audio ou vidéo scellés, ou logiciels informatiques scellés et qui ont été descellés après la livraison.

réparations, devis, ou toute forme de service

7.3 Retour suite à la livraison d’un produit différent de celui commandé

Si vous constatez que le produit reçu ne correspond pas au produit commandé (référence incorrecte, erreur de couleur du produit, fonctions indiquées sur la fiche article manquantes…), vous pourrez demander un remboursement ou un échange. Si le remplacement s’avère impossible, le Client pourra rendre le produit et se faire restituer le prix correspondant.

8. Garantie des produits

Les produits proposés à la vente sur le Site sont assortis de plusieurs types de garanties commerciales définies ci-après. Il est précisé que la souscription par le Client de telles garanties commerciales ne fait pas obstacle à l'application pour tout le matériel vendu par SARL AZERTY Microsystem sur le Site de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés dans les conditions légales suivantes :

Article L. 211-4 du Code de la consommation : « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »

Article L. 211-5 du Code de la consommation : « Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

• correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

• présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »

Article L. 211-12 du Code de la consommation : « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »

Article 1641 du Code civil : « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rend impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Article 1648 alinéa 1e du Code civil : « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »

Quel que soit le problème concernant votre article, nous vous recommandons de joindre avec l'article défectueux le bon de retour que nous transmettons dès votre demande .

Nous vous rappelons par ailleurs que la garantie légale pourrait ne pas s'appliquer ou s'appliquer partiellement dans certains cas tels que :

• la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, foudre, fluctuation de courant, oxydation, présence de sable...),

• la faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur,

• l'utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil.

8.1 Garanties commerciales fournies par les constructeurs des produits (produit en panne)

Outre les garanties légales, certains biens vendus sur le Site bénéficient d'une garantie commerciale dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.

Généralement, les garanties commerciales ne couvrent pas :

• le remplacement des consommables (batteries, ampoules, fusibles, usure de têtes d'enregistrement ou de lecture.) ;

• l'utilisation anormale ou non conforme des produits ;

• les dommages dus à l'intervention d'un réparateur non agréé par le constructeur ;

• les dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d'une fluctuation de courant, oxydation, présence de sable.).

Nous vous invitons en conséquence à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits et les termes exacts des garanties commerciales dont les produits peuvent être assortis.

Dans tous les cas, SARL AZERTY Microsystem ne saurait être tenue responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.

Lorsque la garantie commerciale n'est pas applicable, la réparation fera l'objet d'un devis établi par le constructeur ou par SARL AZERTY Microsystem. Des frais administratifs pourront vous être facturés par le constructeur au cas où vous demanderiez le renvoi de votre produit sans les réparations proposées par ce devis. Vous pourrez également choisir d'abandonner votre produit sans frais supplémentaires.

Vous disposez de 3 mois pour accepter ou refuser le devis ainsi établi, et payer les éventuels montants dus. Passé ce délai, le devis sera considéré comme refusé et le matériel abandonné, sans qu’aucun dédommagement ne puisse être demandé.

Tout produit ne pourra faire l’objet de plus de deux envois successifs au client par notre service après-vente. En cas d’échec de ces deux envois (colis refusé, livraison impossible…), le produit sera laissé à la disposition du client au Centre Logistique de SARL AZERTY Microsystem pendant 3 mois. Passé ce délai, le matériel sera considéré comme abandonné et SARL AZERTY Microsystem pourra en disposer de plein droit, et procéder à sa destruction, sans qu’aucun dédommagement ni remboursement ne puisse être demandé.

9. Litige et responsabilité

Le présent contrat est soumis au droit français.

SARL AZERTY Microsystem ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure telle que définie par les tribunaux ; en cas de faute du Client ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat.

Les coordonnées du service client sont indiquées en début de Conditions Générales.

10. Protection des données à caractère personnel

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, ainsi que l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraîne l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes Conditions Générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation du Site. Vous autorisez ainsi SARL AZERTY Microsystem à collecter, traiter et utiliser les informations vous concernant.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », la collecte et le traitement de vos données à caractère personnel ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé

en cours.

SARL AZERTY Microsystem est seule détentrice des informations vous concernant. Ces informations peuvent néanmoins être transmises aux sociétés sous-traitantes, dont certaines peuvent être situées en-dehors de l'Union européenne, auxquelles SARL AZERTY Microsystem fait appel pour l’exécution de ses prestations.

Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de SARL AZERTY Microsystem afin de savoir quelles informations vous concernant sont détenues, de vous opposer à leur traitement, de les faire modifier ou supprimer et ce, en contactant le service client .

Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site, SARL AZERTY Microsystem et ses partenaires commerciaux peuvent vous envoyer par courrier électronique des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles.

Nous vous informons par ailleurs qu’après avoir passé une commande sur notre Site, vous êtes susceptibles de recevoir des newsletters de SARL AZERTY Microsystem vous proposant des produits et services.

Vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers électroniques à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques qui vous seront adressés.

Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Cette information nous sert à vous identifier. Son usage est conforme aux règles standards de la CNIL

sans action commerciale et sans tracking…